La connectivité soulève de nouvelles questions en matière de propriété intellectuelle pour les constructeurs automobiles, ce qui renforce la nécessité d'une interopérabilité entre les constructeurs et d'une normalisation des technologies.

Il ne fait aucun doute que les véhicules d’aujourd’hui reposent largement sur des logiciels. Les logiciels de commande des véhicules gèrent les fonctions traditionnelles de ceux-ci, telles que celles du groupe motopropulseur, de la transmission, du châssis (y compris les freins) et des systèmes de sécurité. Les systèmes avancés d’aide à la conduite (ADAS) nécessitent des logiciels pour offrir des fonctionnalités telles que le régulateur de vitesse adaptatif, l’aide au maintien de voie et la conduite autonome. La connectivité, notamment entre véhicules (V2V) et entre véhicules et infrastructures (V2I), ainsi que les mises à jour en direct (OTA), requièrent des logiciels de télécommunications avancés.

Non seulement les logiciels automobiles recèlent un immense potentiel en matière d’innovation et de protection de la propriété intellectuelle, mais ils soulèvent également de nouvelles questions concernant la normalisation et la réglementation. En particulier, la connectivité des véhicules soulève des enjeux qui, jusqu’à récemment, ne concernaient que le secteur des télécommunications. Parmi ces enjeux figurent les brevets essentiels à une norme (SEP), qui couvrent des technologies telles que le Wi-Fi et la 5G. Les organismes de normalisation exigent généralement que les licences relatives aux SEP soient accordées à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires (FRAND), ce qui peut avoir une incidence significative sur les stratégies d’octroi de licences.

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