Notre objectif est d'obtenir le résultat qui vous convient le mieux, plutôt que d'alimenter les statistiques ou de créer de la jurisprudence.
Les brevets sont des actifs acquis au prix de grands efforts. Nous sommes conscients que la phase de recherche et développement nécessaire pour aboutir à une invention peut mobiliser du temps et des ressources, et qu’il faut ensuite consacrer encore davantage de temps et de ressources à la rédaction d’une demande de brevet, puis à son examen et à sa délivrance.
Lorsqu'une contestation est engagée à l'encontre de votre brevet, vous devez pouvoir compter sur une équipe expérimentée qui défendra vos intérêts et élaborera la meilleure stratégie pour protéger votre position commerciale.
Qu'il s'agisse d'une opposition devant l'OEB, d'un recours devant les tribunaux ou d'une réponse à une demande d'avis de l'IPO britannique, nous veillerons à bien cerner les aspects de votre technologie que vous devez protéger afin de soutenir votre activité et de vous accompagner tout au long du processus, à chaque étape.
Dès que vous envisagez de commercialiser vos inventions, nous pouvons vous aider à réaliser des recherches de liberté d’exploitation, afin de vous permettre de prendre connaissance des droits de tiers et des options disponibles pour les contourner en toute sécurité. Notre équipe chargée des litiges peut vous aider à déposer des oppositions auprès de l’OEB ou à engager des actions en nullité afin de contester les droits de brevet de tiers, que ce soit pour ouvrir la voie à un produit ou un procédé commercial spécifique, ou pour obtenir des positions stratégiques pour d’autres raisons commerciales. Nous pouvons également vous accompagner dans le dépôt de demandes d’avis auprès de l’IPO britannique et d’observations de tiers, afin de vous permettre d’atteindre vos objectifs commerciaux en matière de droits de brevet de tiers.
Nous serons également à vos côtés si vous estimez que quelqu’un porte atteinte à vos droits de brevet. Nous pouvons vous proposer toute une gamme de solutions pour faire face à cette situation, en sachant que, même si une action en justice est parfois nécessaire pour obtenir le résultat souhaité, il est souvent possible de parvenir à une avancée grâce à des solutions négociées.
Notre équipe peut effectuer des recherches régulières sur les demandes de brevet déposées par vos concurrents ou dans des domaines techniques spécifiques qui vous intéressent. La veille sur le paysage de la propriété intellectuelle permet d’identifier rapidement les problèmes potentiels, ce qui nous permet de prendre des mesures proactives si nécessaire et de limiter le recours à des solutions plus complexes et plus coûteuses.
