Dans le monde globalisé d’aujourd’hui, les médicaments contrefaits sont devenus une épidémie silencieuse qui met en danger la santé et la vie de millions de personnes. L’Organisation mondiale de la santé (OMS) et la Fédération internationale des fabricants et associations pharmaceutiques (IFPMA) définissent les contrefaçons comme « des médicaments dont l’étiquetage ment quant à leur identité et/ou leur origine afin de tromper délibérément les consommateurs ». Avec l’essor des places de marché en ligne et des chaînes d’approvisionnement illicites, la prévalence des médicaments contrefaits a atteint des niveaux alarmants.
La prolifération des contrefaçons
L'une des principales causes de la prolifération des médicaments contrefaits réside dans les organisations criminelles à la recherche de sources de profits élevés. La demande en produits pharmaceutiques est forte et les médicaments contrefaits sont bien moins chers à produire que les originaux, ce qui offre un potentiel de marges bénéficiaires exceptionnelles.
Les laboratoires pharmaceutiques consacrent des sommes considérables à la recherche et au développement (R&D) de leurs produits, qui doivent en outre obtenir une autorisation réglementaire avant de pouvoir être commercialisés. Le processus de R&D et d’autorisation réglementaire est long : il faut compter en moyenne entre 10 et 15 ans avant qu’un nouveau médicament ou vaccin ne soit mis sur le marché.
Contrairement à une entreprise légitime, un contrefacteur n'a pas à prendre en compte d'importantes dépenses d'investissement dans ses marges bénéficiaires. La faiblesse des systèmes réglementaires, l'insuffisance des mesures de contrôle et la corruption dans certaines régions du monde facilitent encore davantage la fabrication, la distribution et la vente de ces médicaments contrefaits.
Les antibiotiques sont les médicaments les plus fréquemment contrefaits dans les pays à faibles revenus, tandis que dans les pays à revenus élevés, on observe une tendance croissante à la contrefaçon de médicaments « de bien-être », tels que le Botox, les produits de comblement et les produits amaigrissants injectables.
La prolifération des médicaments contrefaits, qui ne se contentent pas d’arborer de fausses étiquettes mais sont généralement de qualité inférieure et n’ont pas reçu d’autorisation réglementaire, constitue une menace tant pour la santé publique que pour les investissements économiques réalisés par les innovateurs de médicaments brevetés ainsi que par les fabricants de génériques dans l’industrie pharmaceutique.
Le terme « générique » désigne des médicaments fiables, fabriqués après l'expiration du brevet du produit original (de marque). Les génériques sont commercialisés sous un nom différent, mais offrent une qualité équivalente à celle des produits de marque. Les génériques authentiques sont des médicaments fiables. Cependant, les organisations criminelles proposent de plus en plus souvent des produits contrefaits censés être équivalents à certains génériques.
Lutter contre les contrefacteurs
Lors d'un atelier consacré aux médicaments contrefaits, l'OMS a constaté que la contrefaçon est favorisée par l'absence d'une protection efficace de la propriété intellectuelle (PI).
Les brevets sont généralement considérés comme la première ligne de défense pour la protection du capital intellectuel. Ils permettent à leurs titulaires de demander des injonctions, des dommages-intérêts et d’autres mesures de redressement à l’encontre des personnes qui fabriquent, utilisent, vendent ou importent des produits protégés par le brevet.
De plus, les brevets obligent l'inventeur à divulguer les détails de l'invention, notamment le procédé de fabrication et la formulation. Cette divulgation peut permettre aux organismes de réglementation et aux forces de l'ordre de détecter plus facilement les médicaments contrefaits qui ne respectent pas les spécifications brevetées.
Les marques déposées constituent également un outil puissant dans la lutte contre les médicaments contrefaits, car elles protègent l'identité de la marque, sensibilisent les consommateurs et permettent d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre des contrefacteurs.
En enregistrant et en faisant la promotion d'une marque, les laboratoires pharmaceutiques se forgent une identité de marque unique à laquelle les consommateurs peuvent faire confiance, ce qui permet à ces derniers de distinguer plus facilement les médicaments authentiques des contrefaçons.
Les brevets et les marques déposées permettent aux laboratoires pharmaceutiques d'exercer un contrôle sur leur chaîne d'approvisionnement. En accordant des licences à des distributeurs et détaillants agréés, les titulaires de brevets et de marques déposées peuvent s'assurer que leurs produits sont distribués par des canaux légitimes et réduire le risque que des médicaments contrefaits pénètrent sur le marché par des sources non autorisées.
En collaborant avec les autorités de régulation, les services des douanes et les forces de l'ordre, les titulaires de brevets et de marques peuvent contribuer à l'identification et au retrait du marché des produits contrefaits.
De nombreuses entreprises pharmaceutiques mettent également en place des systèmes de sérialisation et de traçabilité qui utilisent des identifiants uniques, tels que des numéros de série ou des codes-barres, sur les emballages de leurs produits. Ces systèmes permettent de suivre les mouvements des médicaments tout au long de la chaîne d'approvisionnement, ce qui facilite l'identification et le retrait des produits contrefaits.
Tous les fabricants de médicaments peuvent limiter les préjudices économiques qu'ils subissent en évaluant de manière proactive leurs produits et les solutions disponibles pour les protéger grâce à la propriété intellectuelle.
Si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont la propriété intellectuelle peut contribuer à protéger vos innovations pharmaceutiques, n’hésitez pas à contacter les auteures, Scarlett Bond et Victoria Seville, ou l’un de nos experts du secteur pharmaceutique.
« En déposant et en faisant la promotion d’une marque, les laboratoires pharmaceutiques se forgent une identité de marque unique à laquelle les consommateurs peuvent se fier, ce qui permet à ces derniers de distinguer plus facilement les médicaments authentiques des contrefaçons. »
