Après le 31 décembre 2025, vos marques britanniques et européennes clonées pourraient ne plus être valides si vous ne les avez pas utilisées sur le territoire concerné.
Marques britanniques copiées
À la suite du Brexit, toutes les marques de l'UE ont été « clonées » dans le registre des marques du Royaume-Uni. Ces marques sont appelées « marques britanniques clonées » et sont distinctes des marques de l'UE d'origine.
Après le 31 décembre 2025, l'utilisation d'une marque dans l'Union européenne ne sera plus considérée comme une utilisation sérieuse d'une marque britannique « clonée » dans le cadre d'une procédure d'opposition ou de radiation ; seule l'utilisation au Royaume-Uni sera prise en compte. Par conséquent, à compter du 1er janvier 2026, les marques britanniques « clonées » qui n'auront pas été utilisées au Royaume-Uni seront susceptibles d'être radiées pour non-utilisation.
En résumé, à compter du 1er janvier 2026, l'utilisation d'une marque au Royaume-Uni sera indispensable pour conserver un enregistrement de marque britannique « cloné ».
Marques de l'Union européenne
C'est l'inverse qui s'applique : après le 31 décembre 2025, l'usage d'une marque au Royaume-Uni ne sera plus considéré comme un usage sérieux d'une marque de l'Union européenne dans le cadre d'une procédure d'opposition ou de radiation ; seul l'usage au sein de l'Union européenne sera pris en compte. Par conséquent, à compter du 1er janvier 2026, les marques de l'Union européenne qui n'auront pas été utilisées au sein de l'Union européenne seront susceptibles d'être radiées pour non-usage.
En résumé, à compter du 1er janvier 2026, l'utilisation d'une marque au sein de l'UE sera indispensable pour conserver l'enregistrement d'une marque de l'UE.
Que faut-il faire ?
Nous vous recommandons de procéder à un audit de votre portefeuille, tant pour les enregistrements britanniques clonés que pour les enregistrements européens, afin de vérifier si une utilisation effective peut être établie sur le territoire concerné.
Si la marque n'a pas fait l'objet d'une utilisation sur le territoire concerné et que vous souhaitez préserver la validité de l'enregistrement, nous vous recommandons d'envisager de commencer à l'utiliser dès que possible avant le 31 décembre 2025 et de contacter notre équipe, qui sera en mesure de vous fournir des conseils supplémentaires.
« Nous vous recommandons de procéder à un audit de votre portefeuille, tant pour les enregistrements britanniques clonés que pour les enregistrements européens, afin de vérifier si une utilisation effective peut être établie sur le territoire concerné. »
