La propriété intellectuelle : l'actif le plus précieux qui ne figure pas au bilan

Pourquoi la propriété intellectuelle (PI) mérite de figurer dans le plan stratégique de chaque PME

Si l'on demande à la plupart des dirigeants de PME d'énumérer les actifs les plus précieux de leur entreprise, ils citeront probablement leurs locaux, leurs stocks, leurs équipements ou peut-être encore leur trésorerie bancaire. Les comptables pourraient y ajouter les créances, le fonds de commerce et d'autres actifs incorporels.

Mais il existe un actif, souvent le plus important, qui n'apparaît presque jamais au bilan : la propriété intellectuelle (PI).

Les marques, les droits d'auteur, les dessins et modèles ainsi que les brevets constituent tous des formes de propriété intellectuelle et sont les fondements de l'identité, de la réputation et de l'avantage concurrentiel d'une entreprise. Cependant, comme ils ne font généralement pas l'objet d'une évaluation ni ne sont inscrits dans les états financiers, ils sont souvent négligés jusqu'à ce qu'un problème survienne. À ce moment-là, il est souvent trop tard.

Pourquoi la propriété intellectuelle revêt une importance plus grande que beaucoup ne le pensent

Pour de nombreuses entreprises modernes, la propriété intellectuelle a plus de valeur que leurs actifs matériels.

Une marque distinctive attire les clients. Des produits innovants permettent de se démarquer de la concurrence. Les créations, qu'il s'agisse de logiciels ou de contenus marketing, génèrent du chiffre d'affaires.

Sans protection, ces mêmes actifs peuvent être copiés, utilisés à mauvais escient, voire revendiqués par des tiers. Les conséquences vont de la perte de chiffre d'affaires aux litiges juridiques, sans compter les frais qui en découlent ; dans le pire des cas, cela peut entraîner la perte de l'identité même de l'entreprise.

Pourquoi la propriété intellectuelle n'apparaît-elle pas au bilan ?

Cette omission n'est pas due à une erreur dans le processus comptable, mais, nous dit-on, à une particularité des règles comptables. La propriété intellectuelle n'est souvent pas comptabilisée comme un actif à moins d'avoir été acquise ou évaluée de manière spécifique, ce qui signifie que les créations les plus précieuses développées en interne par les entreprises n'apparaissent tout simplement pas dans les comptes.

Cette invisibilité engendre une idée fausse dangereuse : « Si cela n'apparaît pas au bilan, c'est que cela ne doit pas être si important que ça ». En réalité, c'est peut-être justement ce qui est à l'origine des bénéfices et de la croissance à long terme.

La police d'assurance pour votre marque

Protéger la propriété intellectuelle revient en quelque sorte à souscrire une assurance. On espère ne jamais avoir à faire de déclaration de sinistre, mais lorsque l'imprévu survient, on est soulagé de l'avoir fait.

Tout comme vous ne laisseriez pas vos locaux professionnels sans assurance, il serait absurde de laisser vos marques, vos créations ou vos innovations sans protection. Le coût de la protection de la propriété intellectuelle ne représente souvent qu'une fraction des pertes qui pourraient résulter d'une contrefaçon et, contrairement à la plupart des assurances, elle peut apporter une valeur ajoutée tangible à l'entreprise en rendant ses actifs plus sûrs, plus commercialisables et plus attractifs pour les investisseurs.

Ce n'est pas réservé aux grandes entreprises

Il existe un mythe tenace selon lequel la protection de la propriété intellectuelle ne vaut la peine que pour les grandes entreprises disposant de moyens financiers importants. La réalité est tout autre : les petites entreprises sont souvent plus vulnérables au vol de propriété intellectuelle, car elles ne disposent pas des ressources nécessaires pour mener de longs litiges ; la perte d’un produit phare, d’un nom de marque ou d’un design peut donc avoir des conséquences dévastatrices.

Même des mesures modestes, comme l'enregistrement d'une marque ou la protection des droits d'auteur, peuvent faire toute la différence. Ces mesures sont accessibles et abordables pour les PME ; elles peuvent et doivent constituer un élément essentiel de leur stratégie de croissance et de gestion des risques.

Une protection proactive, ça paie

Considérer la protection de la propriété intellectuelle comme une question secondaire peut s'avérer coûteux. Une fois qu'un concurrent a copié un produit ou déposé une marque similaire, récupérer ces droits devient un véritable parcours du combattant.

En revanche, protéger la propriété intellectuelle dès le début :

• dissuade les contrefacteurs potentiels ;
• Renforce la position d'une entreprise sur le marché ;
• Augmente la valeur du bien – ce qui est utile pour attirer des investisseurs ou lors d'une vente ;
• Apporte clarté et sécurité dans le cadre des collaborations, des partenariats et des accords de licence.

Intégrons la propriété intellectuelle dans une vision d'ensemble

Votre rôle ne se limite pas à la simple prestation de conseils financiers et au respect des obligations réglementaires. En considérant la propriété intellectuelle comme un actif stratégique, vous aidez vos clients à avoir une vision d'ensemble et à créer de la valeur à long terme pour leur entreprise.

La première étape consiste à sensibiliser. La suivante, à agir. Encouragez vos clients à identifier leur propriété intellectuelle, à en comprendre l'importance et à la protéger dans la mesure du possible.

Un appel aux experts-comptables et aux conseillers

En tant que comptable, conseiller d'entreprise ou consultant, vous êtes particulièrement bien placé pour détecter les situations dans lesquelles la propriété intellectuelle de vos clients est menacée et pour les aider à prendre des mesures proactives.

Commencez la conversation en posant la question suivante :

• Quels sont les noms, logos ou slogans qui constituent les éléments clés de l'identité de l'entreprise ?
• Existe-t-il des produits ou des designs uniques qui leur confèrent un avantage concurrentiel ?
• Ont-ils développé du contenu original, des logiciels ou des inventions ?

Une fois ces informations établies, des conseillers spécialisés en propriété intellectuelle, tels que Barker Brettell, peuvent intervenir pour s'assurer que les protections adéquates sont en place.

Pour poursuivre la discussion, veuillez contacter l'une des auteures, Rosalyn Newsome ou
Oliver Pooley, qui se fera un plaisir de répondre à vos questions.