Alors que l'horloge sonnait minuit et que l'année 2023 touchait à sa fin, la protection par le droit d'auteur dont bénéficiait la toute première version de Mickey Mouse prenait également fin.
Cela marque-t-il donc la fin du monopole de Disney sur Mickey Mouse et son image ?
« Steamboat Willie », un court-métrage sorti par les studios Walt Disney en 1928, a révolutionné l'industrie cinématographique. Il s'agit du premier film mettant en scène Mickey Mouse à avoir été diffusé avec un son synchronisé. Ce film a sonné le glas de l'animation muette ; véritable pionnier, il a contribué à faire de Disney la marque emblématique et universellement connue qu'elle est aujourd'hui.
Au cours des 95 dernières années, l'image de Mickey Mouse dans le film « Steamboat Willie » a été protégée par le droit d'auteur. Comme on le sait, le droit d'auteur protège les œuvres originales. Il confère à l'auteur le droit d'empêcher quiconque de copier ou de reproduire son œuvre. Cependant, le droit d'auteur n'est pas éternel, et à l'aube de l'année 2024, la protection de l'image de Mickey Mouse dans « Steamboat Willie » a pris fin.
Alors, qu'est-ce que cela signifie ?
En théorie, l'image de Mickey Mouse telle qu'elle apparaît dans « Steamboat Willie » relève désormais du domaine public. Elle peut donc être utilisée librement par le grand public sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'autorisation de Disney ni de s'acquitter de droits de licence.
Quelques heures à peine après les douze coups de minuit, des versions de Mickey Mouse tirées du film « Steamboat Willie » ont fait leur apparition sur Internet, notamment une publicité pour« Mickey’s Mouse Trap ». Ce film d’horreur met en scène un tueur portant un masque ressemblant à celui de Mickey Mouse dans « Steamboat Willie ». Ce concept s’inscrit dans la même tendance que le film «Winnie l’ourson : Blood and Honey », sorti début 2023 à l’expiration des droits d’auteur sur le personnage de Winnie l’ourson créé par A. A. Milne , tout en s’en distinguant.
Mais les gens peuvent-ils vraiment faire ce qu'ils veulent ?
N’oubliez pas qu’il s’agit ici de Disney, cette entreprise dont la valeur de marque s’élève à 48 258 millions de dollars. C’est cette entreprise-là qui n’hésite pas à se lancer dans une bataille juridique contre n’importe qui, qu’il s’agisse d’un gouverneur américain ou d’une crèche ayant peint une fresque représentant des personnages Disney sur ses murs.
Disney savait que ce jour allait arriver. Et Disney était prêt.
Si les droits d’auteur sur l’image de Mickey Mouse telle qu’elle apparaissait dans *Steamboat Willie* ont expiré, ceux portant sur l’image de Mickey Mouse – telle qu’on la connaît aujourd’hui – sont bel et bien en vigueur. De plus, Disney détient un ensemble de marques déposées pour Mickey Mouse qui lui confèrent des droits exécutoires lui permettant d’empêcher l’utilisation de son image, ainsi que celle de toute image similaire. Ces marques supplémentaires présentent un autre avantage : elles peuvent être renouvelées indéfiniment.
Disney a également clairement indiqué qu'il surveillerait l'utilisation des images, en déclarant :
« Les versions plus modernes de Mickey ne seront pas affectées par l'expiration des droits d'auteur de *Steamboat Willie*, et Mickey continuera à jouer un rôle de premier plan en tant qu'ambassadeur mondial de la Walt Disney Company dans nos récits, nos attractions de parcs à thème et nos produits dérivés. »
« Nous continuerons bien sûr à protéger nos droits sur les versions plus modernes de Mickey Mouse et sur d’autres œuvres qui restent protégées par le droit d’auteur. »
Alors, Mickey serait-il à court de souffle ?
Il est clair que Disney continuera à protéger les versions modernes de Mickey Mouse. Cependant, cette situation met en évidence l’importance de disposer d’un portefeuille de droits de propriété intellectuelle (PI). Lorsqu’une chose vous tient à cœur, ne vous contentez pas de compter sur un seul droit de propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle ne s’excluent pas mutuellement ; tirez donc parti de tous les autres droits de propriété intellectuelle dont vous disposez. Si un droit n'est plus disponible, ou s'il ne constitue pas une option viable en matière de défense de vos droits, vous disposez alors d'une solution de secours.
Barker Brettell dispose d'une équipe spécialisée composée de conseils en marques agréés, qui peuvent vous accompagner et vous conseiller. Pour poursuivre la discussion, veuillez contacter l'auteur ou votre conseiller habituel chez Barker Brettell.
« Le droit d'auteur confère à l'auteur le droit d'empêcher quiconque de copier et de reproduire son œuvre, mais il n'est pas éternel. »
