Reconnaissez-vous la marque ?
Les litiges en matière de propriété intellectuelle dans le secteur de la musique, notamment ceux relatifs au droit d'auteur, font souvent la une de l'actualité, en particulier lorsqu'ils font l'objet de vifs débats devant les tribunaux. La récente mobilisation d'artistes contre les modifications apportées à la loi sur le droit d'auteur – qui pourraient faciliter l'utilisation d'œuvres protégées par le droit d'auteur par les entreprises spécialisées dans l'intelligence artificielle – a été menée par des personnalités telles que Sir Paul McCartney et Sir Elton John, et a fait l'objet d'une large couverture médiatique.
Mais qu'en est-il des marques ?
Les marques déposées jouent également un rôle dans l'industrie musicale, mais semblent passer au second plan face à la protection des droits d'auteur, perçue comme plus prestigieuse.
Les artistes de renom protègent régulièrement leur image de marque en déposant des marques. Taylor Swift est bien connue pour cette pratique : elle compte plus de 600 dépôts de marque protégeant non seulement son nom, mais aussi chaque «Era». Cependant, l’importance de la protection par marque peut être négligée par les nouveaux artistes et groupes.
En quoi une marque déposée est-elle importante pour un artiste ou un groupe ?
Une marque est un droit de propriété intellectuelle (PI) qui protège l'identité d'une marque, y compris les noms. Comme pour toute autre entreprise, le nom d'un artiste ou d'un groupe constitue une identité de marque. Cette protection peut également s'étendre au-delà du simple nom. De nombreux autres éléments doivent être pris en compte, tels que les titres d'albums et d'autres éléments visuels, notamment les logos.
Toutes ces marques apparaissent très souvent sur les affiches de tournée et les produits dérivés, ainsi que sur les publicités et les affiches de tiers, comme par exemple l'affiche présentant la programmation d'un festival. Elles constituent clairement un signe distinctif et doivent être protégées au même titre que tout autre aspect de l'activité de l'artiste.
Alors, à quel moment un artiste ou un groupe devrait-il envisager de déposer des marques ?
Comme pour toute entreprise, cet aspect doit être au cœur des préoccupations d'un artiste dès les premières étapes. Avant d'enregistrer une marque et de commencer à l'utiliser, nous recommandons généralement de toujours effectuer des recherches de disponibilité.
Pour beaucoup, une carrière musicale a peut-être débuté dès le plus jeune âge, à une époque où les ressources et les moyens financiers étaient limités, et où la sensibilisation à la propriété intellectuelle était encore faible. Cependant, il est important de bien maîtriser les questions de propriété intellectuelle dès cette phase initiale afin de protéger la future image de marque. Il n’est pas rare que des groupes soient contraints de changer de nom par la suite en raison de problèmes liés aux marques déposées, comme ce fut le cas pour le groupe Easy Life. Devoir changer de nom après plusieurs années – six ans dans le cas d’Easy Life– peut semer une grande confusion parmi les fans.
Quel est l'intérêt d'enregistrer votre marque ?
Les produits dérivés contrefaits ont toujours constitué un problème dans l’industrie musicale, et ce phénomène n’a fait que s’amplifier avec l’essor des places de marché en ligne. À une époque où les artistes, en particulier ceux qui débutent ou qui sont moins connus, dépendent fortement des tournées et des ventes de produits dérivés pour leurs revenus, il semble qu’il leur manque un outil essentiel dans leur arsenal de protection de la propriété intellectuelle pour faire face à ce problème.
L'enregistrement d'une marque constitue un excellent moyen d'empêcher des tiers d'utiliser votre marque ou une marque similaire pour des produits et services identiques ou similaires. Il peut également avoir un effet dissuasif sur des tiers, par exemple des contrefacteurs ou des fans, qui pourraient tenter d'utiliser ou d'enregistrer le nom du groupe ou d'autres marques afin de s'en servir pour leur propre activité commerciale.
Le fait d'autoriser la vente de produits illégaux rend plus difficile la subsistance des artistes ou des groupes. Un artiste ne voudrait pas que quelqu'un d'autre copie sa musique, mais pourquoi semble-t-on hésiter à empêcher les gens de copier sa marque ?
Chez Barker Brettell, nous sommes conscients qu’il s’agit de trouver le juste équilibre. Personne ne souhaite passer pour un tyran ni se mettre à dos ses fans. Cependant, disposer d’une marque déposée peut s’avérer très utile pour lutter contre ceux qui tirent profit de votre réputation de manière malveillante.
Si vous souhaitez obtenir davantage de conseils à ce sujet, n'hésitez pas à contacter l'auteur ou un autre membre de notre équipe spécialisée dans les marques.
« Autoriser la vente de produits illégaux rend plus difficile la subsistance des artistes ou des groupes. Un artiste ne voudrait pas que quelqu’un d’autre copie sa musique, mais pourquoi semble-t-on hésiter à empêcher les gens de copier sa marque ? »
